LA CONTRIBUTION DU JUGE LAMER À L’EVOLUTION DU DROIT DES AUTOCHTONES

Résumé

Le présent texte propose une évaluation de la jurisprudence du juge en chef Antonio Lamer en matière de droit des autochtones, selon des critères de cohérence, de justice, de légitimité et de durabilité. Deux idées principales ressortent de cette jurisprudence : la définition des droits ancestraux selon des critères historiques et culturels et la tentative de concilier les intérêts des autochtones et des nonautochtones. L’incohérence des critères énoncés par le juge Lamer a été dénoncée par les anthropologues et les historiens et conduit, dans certains cas, à des résultats insatisfaisants sur le plan de la justice. Cependant, en reconnaissant principalement des droits qui figuraient dans des ententes entre l’État et certains peuples autochtones, le juge Lamer assurait une légitimité importante à ses décisions, ce qui explique sans doute que les grandes lignes de son cadre d’analyse soient toujours utilisées par la Cour suprême.