OF CAR THIEVES, OPTICAL ILLUSIONS, AND SOCIAL HOSTS

HOW RANKIN’S GARAGE IS CHANGING CANADIAN DUTY ANALYSES

Résumé

L’auteure propose une évaluation des répercussions de l’arrêt de la Cour suprême du Canada dans Rankin (Rankin’s Garage & Sales) c JJ sur les analyses subséquentes de l’obligation de diligence. La décision majoritaire, tout en faisant valoir une analyse « rigoureuse » de la prévisibilité, confond les éléments d’obligation de diligence et d’éloignement du préjudice dans le cadre de la responsabilité délictuelle liée à la négligence, et semble réellement appliquer un critère subjectif pour déterminer ce que le défendeur aurait pu prévoir. Par la suite, cela a amené certaines cours d’appel à appliquer des critères de prévisibilité très détaillés à l’étape de l’obligation de diligence, concluant que les scénarios factuels étaient « rares », quand ils sont dans les faits assez communs. Si cette tendance continue, cela érodera le rôle normatif de l’obligation de diligence et la valeur de précédent de la jurisprudence sur cette obligation. Au bout du compte, cela pourrait prolonger les litiges, chaque nouvelle affaire donnant l’occasion d’écarter les précédents en déclarant les faits rares et imprévisibles.