LA GÉNÉALOGIE DE LA FAUTE LOURDE EN DROIT QUÉBÉCOIS

Résumé

La faute lourde existe en tant que notion juridique depuis plus de deux millénaires. Originaire du droit romain, elle a évolué au fil des siècles, notamment à travers la définition donnée par le juriste français Pothier. Le droit québécois a initialement adopté cette définition de la faute lourde. Puis ce concept s’est fait façonner par les écrits de nos tribunaux jusqu’à ce que le législateur lui accorde une définition officielle avec l’adoption du Code civil du Québec. Aujourd’hui, l’application de la faute lourde est rendue difficile par la stricte interprétation qu’en font les juges. L’analyse des fondements de la faute lourde et de la jurisprudence récente permet d’espérer une révision de sa définition, plus conforme à son libellé tel qu’établi par le Code civil du Québec.