A MISSED OPPORTUNITY IN R V LANGAN

APPELLATE REVIEW OF PRIOR CONSISTENT STATEMENTS POST-KHAN

Résumé

La règle traditionnelle contre la déclaration antérieure compatible demeure enlisée dans la rigidité et une complexité inutile. Les tribunaux continuent d’admettre les déclarations antérieures compatibles en y ajoutant foi et, de ce fait, de les appliquer indûment de manière à confirmer la crédibilité du témoin. Les jurys continuent de recevoir des instructions perpétuant ces tares sur les bonnes et les mauvaises applications de ces déclarations. Malgré les mises en garde des cours d’appel provinciales du pays, les juristes continuent de faire valoir les déclarations antérieures compatibles sans arguments précis pour en justifier l’admission. Dans cet article, l’auteur tente de mieux comprendre cette problématique par un examen de la jurisprudence d’appel postérieure à l’arrêt Khan. Dans cet arrêt, les motifs concordants ont établi un cadre pour le remplacement de la règle traditionnelle par une méthode raisonnée; une méthode que les tribunaux demeurent pourtant réticents à adopter. La Cour suprême du Canada a eu l’occasion de traiter cette question directement dans R c. Langan, mais elle a décidé de complètement l’éluder. L’auteur évalue les répercussions de cette décision, et fait valoir qu’une méthode raisonnée aplanirait bon nombre de difficultés courantes qui posent problème aux tribunaux au moment d’évaluer l’admissibilité des déclarations antérieures compatibles pour les appliquer.