« THE FUEL OF INTEREST TO THE FIRE OF GENIUS »

QUE FAIRE DU CARBURANT EN L’ABSENCE D’UN GÉNIE ?

Résumé

La création d’œuvres par des logiciels d’intelligence artificielle (IA) suscite fascination et inquiétude dans l’opinion publique, et de grands questionnements pour les passionnés de droit d’auteur. La question de la brevetabilité des inventions générées par l’IA, quant à elle, ne fait pas aussi grand bruit. Cet article propose une réflexion concernant les théories justificatives du droit des brevets, les règles qui le composent et les questionnements que l’IA peut susciter par rapport à celles-ci. Cet article s’ouvrira par une brève présentation des théories justificatives de la propriété intellectuelle. Nous soutiendrons que si les théories conséquentialistes sont aujourd’hui plus dominantes, les théories travailliste et personnaliste restent pertinentes. Cela permettra de mieux saisir les difficultés que pose l’arrivée de l’IA en regard du droit positif, plus particulièrement relativement aux notions d’inventeur et de non-évidence. Les motifs des décisions rendues dans le cadre de l’affaire DABUS seront étudiés, et les avenues proposées pour ajuster le standard de non-évidence seront abordées. Finalement, nous réfléchirons à l’adéquation entre les théories justificatives de la propriété intellectuelle et la réalité de la recherche scientifique, où l’IA s’immisce rapidement.