CONFRONTING THE EXPERIENCE OF IMPRISONMENT IN SENTENCING

LESSONS FROM THE COVID-19 JURISPRUDENCE

Résumé

La prison demeure en grande partie une « boîte opaque » pour le droit en matière de détermination de la peine au Canada. Les juges se préoccupent principalement de la durée, et non de la qualité, des peines de détention. Mais les choses changent depuis l’émergence de la pandémie de COVID-19. Dans le présent article, l’auteur soutient que la jurisprudence établie durant la pandémie présente l’occasion de repenser la place des conditions qualitatives d’emprisonnement dans l’analyse de la peine. Par la mise en relief des débats soulevés autour des principaux jugements faisant jurisprudence, il avance que la doctrine émergente de l’individualisation de la proportionnalité autorise le juge qui prononce la peine à ouvrir ladite boîte opaque, dans la théorie de la peine, et à prendre en considération la façon dont sera vécue la détention envisagée. L’auteur conclut l’article en mettant en lumière un cas qui démontre bien le potentiel prometteur de cette approche.