DEVOIR D’INFORMATION, CAUSALITÉ ET RESPONSABILITÉ MÉDICALE

Résumé

Située au confluent de deux logiques, scientifique et juridique, la question de l’établissement du lien de causalité est un enjeu pérenne du droit de la responsabilité médicale. Ce sera en puisant au droit français ainsi qu’à certaines illustrations du droit canadien que différentes questions fondamentales liées à la causalité seront mises en lumière. Tout particulièrement, les effets de l’obligation d’information du médecin et les doctrines de « l’équivalence des conditions » et de la « causalité adéquate », permettent d’assister à l’émergence d’une philosophie indemnisatrice qui évolue en marge des modes habituels de preuve. La causalité porte les marques de tensions entre des objectifs d’indemnisation des victimes et ceux de réparation d’un préjudice réel et prouvé, preuve d’autant plus difficile en matière de préjudices dont l’évaluation est complexe. Par ailleurs, la souplesse liée à la preuve de la causalité semble favoriser l’accueil, dans le droit de la responsabilité médicale, de nouveaux chefs de préjudice, qui reposeraient autrement sur un simple rapport de probabilités (perte de chance) dans le meilleur des cas, ou sur des hypothèses invérifiables dans les autres cas (impréparation).