ABBEY ROAD:

THE (ONGOING) JOURNEY TO RELIABLE EXPERT EVIDENCE

Résumé

Les tribunaux canadiens opèrent une distinction ténue entre la preuve d’expert scientifique et ce qu’ils qualifient de connaissances spécialisées acquises par le témoin expert au moyen d’expérience, de formation et de recherche. Cette caractérisation, fondée sur des critères imprécis, est lourde de conséquences. En particulier, les connaissances spécialisées font régulièrement l’objet d’un examen moins minutieux par rapport à ce qu’on qualifie de science, alors qu’un poids considérable leur est souvent accordé en tant qu’élément de preuve incriminante dans le cadre de procès criminels. Qui plus est, ce sont souvent des personnes affichant une certaine autorité qui fournissent ces connaissances spécialisées, tels les policiers et les scientifiques. Le présent article porte sur le jugement de principe en matière de connaissances spécialisées, soit la décision de la Cour d’appel de l’Ontario dans l’arrêt R v Abbey.

Deux conclusions générales ressortent d’une analyse de l’application de cet arrêt dans trois domaines de connaissances spécialisées contestées (dont la preuve que la Cour a admise dans l’affaire Abbey, mais qui a été jugée comme étant fondamentalement non fiable une fois de nouveaux éléments de preuve produits). Premièrement, même si l’arrêt Abbey peut être interprété comme proposant une analyse souple et approfondie de toute preuve d’expert, les tribunaux se sont fondés sur cet arrêt à plusieurs reprises pour justifier un examen très peu rigoureux des connaissances spécialisées. Deuxièmement, la présente étude de la jurisprudence qui a suivi l’arrêt Abbey semble indiquer
qu’un tel examen axé sur la transparence des données fournies par l’expert et l’analyse qu’il en fait, et la question de savoir si cette analyse est applicable de façon fiable aux questions de fait pertinentes, peut s’avérer un moyen très utile d’évaluer l’expertise.