CONFUSION IN MATERIAL CONTRIBUTION

Résumé

L’arrêt rendu dans l’affaire Clements c Clements s’est ajouté à un courant jurisprudentiel préoccupant émanant de la Cour suprême du Canada. Dans cette affaire, la Cour n’a pas profité de l’occasion pour fournir de meilleures directives en matière de causalité. Même si elle s’est démarquée des tribunaux anglais quant à la façon d’envisager le tout, la Cour suprême s’est malheureusement privée de réitérer certaines distinctions utiles proposées par la jurisprudence anglaise (d’ailleurs plus fournie que la jurisprudence canadienne). Pourtant, l’affaire Clements était un arrêt audacieux. À cette occasion, la Cour a en effet soutenu la théorie selon laquelle la justice réparatrice est le fondement du droit de la responsabilité basée sur la faute. Bien qu’un certain nombre d’universitaires réputés appuient ce principe de la justice réparatrice, son adoption par la Cour suprême, en l’absence de discussions plus approfondies (surtout que cette théorie fait l’objet de critiques spécifiques), ne fait qu’augmenter la confusion existante en matière d’ exceptions à l’approche traditionnelle de la causalité.