CONFLICTS OF INTEREST AND THE CONCEPT OF LOYALTY

Résumé

Avant l’arrêt de la Cour suprême dans l’affaire R. c. Neil1, les tribunaux canadiens et les commentateurs juridiques ne s’étaient que peu préoccupés du concept de l’obligation de loyauté de l’avocat. Toutefois, lorsque le juge Binnie a eu explicitement recours à ce concept dans l’affaire Neil, la question est sortie des coulisses ténébreuses du discours juridique pour revenir occuper les devants de la scène. Il est maintenant courant d’examiner les obligations fiduciaires de l’avocat sous l’angle de la loyauté. Pour paraphraser les propos de Lord Templeman dans C.B.S. Songs Ltd. c. Amstrad Consumer Electronics2, le demandeur « à la mode » fera valoir – dans le cadre de causes de conflits d’intérêts – qu’il y a eu manquement à l’obligation de loyauté. La loyauté est devenue le nouvel outil reluisant dont tout le monde veut se servir, en tout temps. Le danger existe, cependant, que la pointe de l’outil ne s’émousse sur les terrains rocailleux de situations auxquelles l’outil ne convient pas bien. L’objectif du présent article est d’étudier les sources et la portée de l’obligation de loyauté, telle qu’elle s’applique aussi bien aux clients actuels qu’aux anciens clients. Une attention toute particulière sera portée à la question de la durée de cette obligation dans le cas d’anciens clients.