RETURN OF THE UNDEAD: FUNDAMENTAL BREACH DISINTERRED

Résumé

Malgré les efforts déployés par certains juges et universitaires afin d’éliminer la doctrine de l’inexécution fondamentale du droit des contrats canadien, plusieurs décisions récentes indiquent que cette doctrine suscite toujours l’intérêt d’un grand nombre de juges. Dans le présent article, l’auteur se penche sur trois possibilités pour l’avenir de l’inexécution fondamentale : l’élimination, la clarification et l’intégration. Il avance que la troisième option est la plus intéressante et que l’intégration de la doctrine de l’inexécution fondamentale dans une doctrine naissante, soit celle de l’exécution de bonne foi, ferait évoluer le droit de la façon la plus cohérente.