THE METAMORPHOSIS OF ABORIGINAL TITLE

Résumé

Le titre autochtone a considérablement évolué depuis l’époque coloniale. À cette époque, le titre autochtone était régi par les principes de reconnaissance de la common law sur la base des anciennes relations entre la Couronne et les peuples autochtones américains. Au fil des ans, ce droit historique est devenu un droit héréditaire régi par les principes de réconciliation. En tant que droit héréditaire, le titre autochtone existe sous une forme dynamique mais latente, que les tribunaux peuvent formuler partiellement, mais dont la définition valide doit faire l’objet d’une entente entre la partie autochtone et la Couronne. Les tribunaux disposent du pouvoir de reconnaître les éléments essentiels d’un droit héréditaire, suffisant pour constituer la base de négociations et garantir à la partie autochtone qu’elle bénéficiera d’une grande partie de ses droits en attendant l’entente finale. Cependant, ils ne sont pas en mesure de présenter de manière détaillée et complète tous les éléments d’un droit héréditaire. Ce résultat ne peut être atteint que par des négociations entre les parties.