TWO PUZZLES OF JURIDICAL PROOF

Résumé

Cet article se penche sur deux casse-tête de la jurisprudence en matière de preuve lors du procès. Le premier concerne la controverse entourant l'obligation des juges de première instance de donner les motifs à l'appui de leurs décisions sur les faits. Ayant naturellement des soupçons à l'égard de décisions non motivées, des auteurs et des juges ont demandé qu'on exige des juges de première instance qu'ils justifient leurs décisions, mais la Cour suprême a systématiquement rejeté cette demande. Pourquoi en est-il ainsi, et devrait-il en être ainsi, tel est le premier casse-tête. Le second casse-tête consiste à savoir jusqu'à quel point la preuve est comparative. Est-ce que les fardeaux de preuve exigent, de la partie qui a le fardeau, qu'elle établisse ses propositions de fait à un niveau prédéterminé, telles la prépondérance de la preuve dans les affaires civiles et la preuve au-delà du doute raisonnable dans les affaires criminelles? Ou bien la preuve est-elle comparative, de sorte que, dans un procès civil, l'histoire la plus plausible l'emporte (ce que veut dire «preuve prépondérante») et, dans un procès criminel, la poursuite doit démontrer une histoire plausible de culpabilité' et l'absence d'histoire plausible d'innocence (ce que veut dire «preuve au-delà du doute raisonnable»)? Selon cet article, les exigences d'information et de connaissance que soulèvent ces questions constituent le lien entre ces deux casse-tête; l'article examine ensuite les implications de ces exigences.