PELECH: VARIATIONS ON A THEME

Résumé

Dans cet article l'auteur examine les conséquences de la "trilogie" de décisions rendues par la Cour suprême du Canada en matière d'obligation de soutien entre époux. Elle étudie les divergences créées par les diverses interprétations des affaires Pelech, Caron et Richardson et s'intéresse particulièrement à la façon dont les tribunaux ont tenté de donner un sens au critère de "changement radical des circonstances lié de cause à effet au mariage": Les tribunaux se demandent par exemple si oui ou non Pelech s'applique seulement aux affaires qui ont été jugées en vertu de la Loi sur le divorce de 1968; si Pelech s'applique quand il s'agit des demandes de modification du soutien déposées en vertu de la législation provinciale; si Pelech s'applique en première instance ou pour un soutien temporaire ou pour annuler les arriérés de soutien; et si, finalement, les époux infirmes et les époux qui payent doivent aussi se conformer au critère de Pelech. L'auteur suggère que la réponse à ces questions dépend parfois du juge qui siège au jour donné. Pour savoir la réponse il faudra attendre qu'on ait donné une définition et une structure au concept de "changement radical" ainsi qu'à la doctrine aussi difficile à comprendre de "liaison de cause à effet".