INTELLECTUAL PROPERTY TODAY: OF MYTHS AND PARADOXES

Résumé

On a souvent prétendu ou présumé que le droit sur la propriété intellectuelle était nécessaire parce qu'il encourageait la créativité et l'esprit d'invention chez les particuliers et que la société pâtirait de leur absence. Dans cet article l'auteur suggère que, du moins dans le domaine des droits d'auteur et des brevets, de telles assertions reposent sur des mythes ou des paradoxes plutôt que sur des preuves solides et qu'il serait bon de les voir d'un oeil sceptique. A cause des normes minimum d'éligibilité, les droits d'auteur semblent aujourd'hui avoir moins trait aux auteurs, à l'art et à la litérature qu'à la protection des distributeurs de produits industriels standardisés et qu'ils servent parfois à bloquer la dissémination du savoir et à devenir l'outil de la censure. Le droit des brevets lui aussi a besoin d'une refonte importante pour contribuer à l'amélioration de l'humanité, comme il le promet en encourageant les découvertes et inventions utiles à la société et la dissémination du savoir. L'auteur en conclut que le temps est révolu où le droit sur la propriété intellectuelle était considéré en termes de notions de propriété maintenant dépassées, il faut s'engager dans des recherches plus spécifiques pour s'assurer que ce droit mène à des résultats sociaux valables.