RETHINKING PERSONAL INJURY DAMAGES: COMPENSATION FOR LOST CAPACITIES

Résumé

L'auteur de cet article considère à nouveau la question de savoir si la raison de l'octroi de dommages intérêts pour blessure corporelle est la perte de gains ou la perte de la capacité de gagner des revenus. Elle commence par une analyse des arrêts qui font jurisprudence en essayant de voir s'il y a cohérence de vue. N'en trouvant pas, elle examine la jurisprudence de trois domaines qui présentent des difficultés, la compensation pour les femmes qui s'occupent de la famille, pour les revenus illégaux et pour la perte de gains dans les affaires. Dans ces domaines, on peut voir que la perte de gains comme la perte de la capacité de gagner des revenus ne peuvent, de par leur nature, offrir de solutions satisfaisantes. L'auteur propose une nouvelle conceptualisation de la question. Il faudrait alors reconnaître que la victime d'un délit subit la perte d'un grand nombre de capacités. Certaines ont une valeur commerciale, c'est-à-dire que les gens les offrent contre paiement. Il faudrait compenser celles-ci en les considérant comme des pertes pécuniaires. Mais on ne devrait compenser la perte d'une capacité que dans la mesure où le plaignant l'aurait utilisée pour une activité économique. L'auteur applique ensuite cette nouvelle méthode aux trois types d'arrêts qui présentent des difficultés afin d'obtenir une solution plus satisfaisante.