DUPLICATION IN PERSONAL INJURY DAMAGES AWARDS

Résumé

La Cour suprême du Canada dans la trilogie n'a pas suivi la même voie quand il s'est agi de décider des dommages intérêts accordés pour les soins et de ceux accordés pour les gains qui empiètent les uns sur les autres. Dans Andrews and Thornton, la Cour a placé sous la rubrique des soins le coût brut des soins et déduit de la rubrique des gains les dépenses nécessaires qui n'avaient pas été causées par l'auteur du délit. Ceci dénote un concept incorrect et peut créer une différence appréciable des montants accordés en dommages intérêts . Le point de vue adopté dans Teno est peut-être correct mais il est difficile de l'étudier ou de l'appliquer fidèlement. L'auteur de ce texte suggère l'adoption, en droit, d'un "coût net des soins" .