ECONOMIC LOSSES AND NEGLIGENCE THE SEARCH FOR A JUST SOLUTION

Résumé

Le présent article examine l’évolution de la règle qui empêche le dédommagement en cas de négligence lorsque le préjudice prévisible est de nature économique et que la relation entre les parties est plus vaste que celle découlant d’un contrat ou d’une fiducie. Il analyse la généralisation de la responsabilité qui s’est manifestée en conséquence, et il soutient qu’elle est illogique et capricieuse et qu’elle ne peut être défendue qu’en se référant à l’évolution historique qui est elle-même suspecte. L’auteur passe en revue les faits récents qui mitigent les effets de la règle et qui, selon lui, invalident son usage dogmatique. Les décisions rendues à la suite de ces faits récents sont divisées en deux groupes : celles dans lesquelles on ne fait aucune tentative d’application des nouvelles règles et celles dans lesquelles il y a au moins quelque tentative. En se servant du second groupe de jugements comme guide, l’auteur propose un nouveau principe visant la responsabilité basé sur une formulation objective de la responsabilité adaptée aux affaires de pertes économiques, et il suggère des facteurs qui devraient être pris en considération au moment de son application.