THE PERILOUS LIFE OF AN OIL AND GAS LEASE

Résumé

La concession relative au pétrole et au gaz naturel veut faire l’équilibre entre le propriétaire et le producteur de minéraux – ces itinérants souterrains qui manquent de considération et contournent les définitions juridiques traditionnelles de la propriété. La destinée judiciaire des concessions de pétrole examinées par les tribunaux fait toutefois paraître dérisoires les Périls de Pauline. L’auteur examine vingt-cinq affaires portant sur trois domaines cruciaux dans lesquels une concession pétrolière ou de gaz naturel peut être résiliée. Ces décisions présentent une nette tendance, de mauvais augure, à partir de laquelle on peut tirer des conclusions sur l’aspect précaire d’une telle concession. L’auteur constate que si le titulaire d’un bail d’exploitation minière a souvent été responsable de ses propres malheurs, dans les cas où il détenait un avantage initial en raison d’un contrat répondant à ses besoins, l’intervention des tribunaux a plus que contrebalancé ce problème en favorisant le bailleur.