OBSCENE LITERATURE AND THE LEGAL PROCESS IN CANADA

Résumé

Lorsque le juge en chef Cockburn a donné sa définition de l’obscénité en 1868, il ne s’imaginait peut-être pas qu’elle deviendrait le critère utilisé dans les affaires portant sur l’obscénité en Angleterre et partout dans le Commonwealth. De fait, le critère Hicklin a été la seule norme relative à l’obscénité appliquée par les tribunaux canadiens jusqu’en 1959 lorsque D.E. Fulton, ministre de la Justice, a pour la première fois défini l’obscénité dans la législation canadienne. Auparavant, et surtout dans les années 1950, les jugements fluctuaient entre une vision libérale favorisant les libertés artistique et individuelle, et des déclarations sévères, parfois anachroniques. Le ministre Fulton espérait que la nouvelle norme simplifiée mettrait fin à tout cela. Il a eu tort. Qu’est-il donc arrivé? L’auteur tente de répondre à cette question en passant en revue la façon dont les tribunaux canadiens ont traité de la littérature obscène, surtout dans le cadre du paradigme de Fulton. Il examine la relation entre la législature et les tribunaux, et invoque largement l’historique du texte de loi pour sonder l’intention du législateur qu’il compare ensuite à l’interprétation judiciaire qui a récemment eu tendance à encourager et à protéger la liberté de parole et l’expression littéraire.