THE ACTIVITY-RISK THEORY OF TORT: RISK, INSURANCE AND INSOLVENCY

Résumé

Dans cet article, l’auteur examine le droit de la responsabilité délictuelle et les problèmes associés à l’indemnisation des victimes blessées par les activités d’autres personnes. Il traite de diverses situations de responsabilité délictuelle, et il suggère plusieurs principes directeurs pour le traitement de la responsabilité délictuelle. Notamment, il recommande une théorie des risques associés à une activité qui repose sur la notion qu’une activité devrait supporter les risques de préjudice qu’elle produit. Il soutient également qu’en établissant les principes de la responsabilité délictuelle, on devrait prendre des mesures de protection contre la perspective de l’insolvabilité et faire en sorte que l’assurance soit accompagnée par une évaluation des primes pour les conduites à risques élevés. L’auteur fait ensuite valoir que, lorsque l’activité est générale ou lorsque les victimes potentielles s’engagent volontairement dans le secteur de risque, la perte devrait être supportée par ces personnes. Pour conclure, l’auteur démontre la nature pratique de sa théorie par l’application des principes aux déplacements en automobile.