GROSS NEGLIGENCE AND THE GUEST PASSENGER

Résumé

Depuis des siècles, les tribunaux se penchent sur les questions entourant la responsabilité du conducteur envers les « passagers à titre gracieux. » Avec l’arrivée de l’automobile, les tribunaux ont dû faire face à un nombre croissant de problèmes liés au critère utilisé pour déterminer la responsabilité du conducteur lorsqu’un passager invité subit une blessure ou une perte de biens ou décède. En vertu de la common law du Canada, les tribunaux doivent appliquer le critère de la diligence raisonnable pour déterminer la responsabilité du conducteur, mais les dispositions législatives ont modifié ce concept. Toutefois, les dispositions législatives précisant qu’un conducteur peut être tenu responsable uniquement lorsqu’on peut prouver la « négligence grave » ont obligé les tribunaux à tirer des conclusions différentes; l’auteur démontre que les tribunaux ont souvent établi des définitions incohérentes de l’expression « négligence grave. » L’auteur affirme que les dispositions législatives exigeant que les tribunaux appliquent le critère de la négligence grave pour déterminer la responsabilité d’un conducteur font référence à une norme de diligence autre que le critère de la personne raisonnable. Pour ce faire, il examine deux genres d’ouvrages faisant autorité, soit ceux qui énoncent ou laissent entendre que l’expression « négligence grave » ne désigne pas le critère de la personne raisonnable, et ceux qui mettent en évidence une norme de diligence différente. Ensuite, il aborde les tentatives des juges de définir et de décrire la norme de diligence au moyen des critères du « risque accru », de la « négligence très grave », de « l’obligation de diligence légère », de la « même gravité » et de « l’écart marqué ». L’auteur arrive à la conclusion que, bien que les résultats découlant de l’application desdits critères ne soient pas uniformes, les interprétations judiciaires de l’expression « négligence grave » relatives aux affaires concernant la responsabilité d’un conducteur envers les passagers à titre gracieux sont cohérentes.