THE RISE AND FALL OF RYLANDS V. FLETCHER

Résumé

Cet article porte principalement sur l’arrêt Rylands v. Fletcher, lequel limite l’élargissement des responsabilités civiles dérivées des doctrines de la responsabilité délictuelle. L’auteur propose de démontrer qu’un tel raisonnement est peu souhaitable. L’auteur examine les origines possibles de cette règle et les motifs historiques d’ordre moral et économique qui la justifient, puis il étudie les clarifications et les complications introduites par l’arrêt de la Chambre des lords, pour aborder enfin le problème central de l’application du principe établi par cette décision : les tribunaux doivent-ils accepter et appliquer les règles littéralement ou reconnaître plutôt qu’elles sont excessivement sévères et inapplicables? L’auteur analyse une série d’arrêts qui suivent cette règle, dans le but de faire valoir que l’application de ce principe dans la pratique s’oppose directement aux idées sur lesquelles il se fonde. La conclusion qu’il en tire lui permet de démontrer que les opinions avancées par la Chambre des lords ne reflètent pas les développements historiques du droit de la responsabilité délictuelle et encore moins les développements actuels.