THE MODIFICATION OF CONTRACTS

Résumé

Dans cet article, l’auteur analyse le caractère des modifications apportées aux contrats par convention expresse et sur le fondement de la conduite, pour étudier dans quelle mesure de telles modifications sont susceptibles d’être exécutoires. Il examine plusieurs types de contrat – de vente, d’emploi et de location – afin d’illustrer que les tribunaux sont disposés à appuyer les modifications qui prennent la forme de dispense, mais non les modifications qui prévoient des dispositions de préclusion. Il passe en revue la jurisprudence pour démontrer la manière dont le Statute of Frauds (la loi sur les preuves littérales) a influencé le concept de dispense et obscurci la doctrine des modifications. Il fait valoir l’argument suivant : lorsque l’acceptation de modifications, laquelle permet l’octroi de concessions, parfois même en l’absence de contrepartie, entre en conflit avec la doctrine puriste de la validité des contrats, l’acceptation de modifications doit alors être réconciliée sur le fondement de l’existence parallèle d’ententes de dispense.